Mentions légales

Conformité légale

Le site arches-conseil.fr a été conçu dans le respect des textes réglementaires en vigueur :

Propriété du site

Le site arches-conseil.fr est la propriété exclusive de l'association ARCHES Conseils :
ARCHES Conseils
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Agréée par arrêté du 12 décembre 2015
Déclarée sous le n° W062009489 à la Préfecture des Alpes-Maritimes
Siège social : 104 chemin de Ve Lou Vouos - 06690 TOURRETTE LEVENS FRANCE
N° de Siret : 817 390 792 00015

Pour toute question relative au site, réclamation, demande de collaboration, d'interview (...), merci d'utiliser le formulaire de contact, en précisant le motif de votre sollicitation ainsi que vos coordonnées complètes (Nom, Prénom, Mail, éventuellement Numéro de téléphone), ou d'envoyer un courrier à :
     ARCHES Conseils
     104 chemin de Ve Lou Vouos - 06690 TOURRETTE LEVENS
     FRANCE

Toute demande incomplète et ne comportant pas les éléments d'identification demandés ne sera pas traitée.

Crédits et Propriété du contenu

  • Les informations rédactionnelles du site arches-conseil.fr sont la propriété conjointe de son auteur et de l'association ARCHES-conseils, et donc soumis à la réglementation en matière de droits d'auteurs. Toute reproduction même partielle de son contenu rédactionnel est interdite sans l'accord écrit de l'association ARCHES Conseils.
  • L'ensemble des images et photographies sont la propriété de leurs auteurs et propriétaires respectifs, et signalés comme tels. Toute reproduction même partielle de ces photographies est interdite sans l'accord de leurs auteurs respectifs.
  • Design: HTML5 UP
  • Crédits photos : ARCHES-Conseils, Pixabay, Commons Wikimedia
  • Nuage de mots: Niklas KNAACK Dev Blog
  • Slide images: Dynamic Drive

Cookies

Aucune information identifiante ou à but de tracking n'est collectée. Les cookies et informations de session utilisés ne le sont que dans le but d'améliorer la fluidité et l'ergonomie du site, en l'adaptant à vos supports de lecture, et pour la gestion du langage utilisé par le visiteur.

Confidentialité de vos données

Conformément à ses engagements, ARCHES-conseils n’échange pas votre adresse mail ou vos données d'identification avec d’autres associations, organismes ou institutions, sauf en cas de demande expresse de votre part ou d'un accord multipartites dans le cas d'une convention ou d'un partenariat vous liant à ARCHES-conseils.
Conformément à la Loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à :
     ARCHES Conseils
     104 chemin de Ve Lou Vouos - 06690 TOURRETTE LEVENS
     FRANCE
et les faire rectifier le cas échéant.